Équipe HEF

Mentions Légales

Mentions Légales

Informations légales

Équipe HEF

Adresse
INRAE Antony
1, rue Pierre-Gilles de Gennes, Antony Cedex CS 10030
92761 Antony cedex

Directeur de la publication : Vazken ANDRÉASSIAN
Webmaster – Rédactrice : Véronique Marracci (chargée de communication)
Intégrateur : Laurent Guyonneau (Inrae – Direction des systèmes d’information)

Contenu rédactionnel

Équipe HEF
1 rue Pierre-Gilles de Gennes 92761 Antony

Hébergement

INRAE – Direction des Systèmes d’Information et du Numérique

CNIL – (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés)

Conformément aux articles 39 et 40 de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant.

Irstea a nommé un responsable de la protection des données à la CNIL, conformément à l’article 22 III de la loi du 6 janvier 1978. Cet agent tient un registre des opérations de traitement interne et est normalement soumis à déclaration. Il est également chargé d’assurer les droits d’accès et de rectification.
Pour toute demande de ce genre, veuillez communiquer avec nous via le formulaire de contact en bas de page.

Contenu du site

Nous avons fait fait tous les efforts possibles pour s’assurer que l’information affichée sur ce site est exacte et à jour. Cependant, nous ne donnons aucune garantie quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations fournies sur le site. Les informations contenues sur le site sont non contractuelles et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

La mise à jour des informations fournies par les utilisateurs et les contributeurs est généralement effectuée rapidement, mais peut être retardée pour diverses raisons ou restrictions. Les erreurs, omissions, informations périmées et liens brisés peuvent être signalés via le formulaire de contact en bas de page.

Propriété intellectuelle

Le contenu, les textes (y compris les communiqués de presse), les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Aucun contenu de ce site protégé par le droit de la propriété intellectuelle ne peut être traduit, reproduit, vendu, publié, exploité ou transmis sans l’autorisation écrite préalable des membres et partenaires.

Les marques et logos figurant sur le site sont, sauf cas particuliers, la propriété des membres de consacre. Sauf autorisation écrite préalable, il est interdit à l’utilisateur de les utiliser.

Contenu et liens – Avertissement

Le contenu de ce site web est fourni uniquement à des fins d’information générale. Bien que nous fassions tous les efforts possibles pour nous assurer que l’information présentée sur ce site est à jour et exacte, des erreurs peuvent apparaître de temps à autre. Ce site Web n’est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent ne pas être les plus récentes. Avant d’entreprendre toute action basée sur des informations trouvées sur notre site Web, vous devriez vérifier tout élément qui joue un rôle dans votre décision auprès d’une autre source.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site relève de la seule et entière responsabilité de l’utilisateur, qui en assume toutes les conséquences possibles ; la responsabilité de Irstea ne peut être recherchée en la matière et ne peut faire l’objet d’un recours.

Irstea ne pourra en aucun cas être tenu responsable de quelque dommage que ce soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Ce site web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites qui ne sont pas contrôlés par Irstea. En conséquence, Irstea décline toute responsabilité quant au contenu de ces autres sites et ne pourra être tenue responsable de toute indemnité/dommages ou dommages résultant de l’utilisation ou de la référence à un tel contenu ou de l’accès ou de l’impossibilité d’accéder à ces sites. Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs de ce site Web uniquement pour des raisons de commodité. Lorsque les données présentées sur ce site sont personnelles, l’utilisateur doit se conformer à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site relève de la seule et entière responsabilité de l’utilisateur, qui en assume toutes les conséquences éventuelles.

Notre site web est librement accessible, mais cela ne signifie pas que nous renonçons à nos droits ou aux droits attachés à tout contenu de tiers sur notre site Web. Le contenu de ce site Web est la propriété de Irstea ou de ses concédants de licence et est protégé par le droit d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez librement visualiser et imprimer les informations obtenues à partir de ce site Web pour votre usage personnel, mais vous ne pouvez reproduire aucun contenu sans le consentement écrit préalable de son propriétaire. Vous êtes libre d’encourager les autres à accéder à leurs propres informations disponibles sur ce site Web et de leur dire comment les trouver. Les demandes d’autorisation de reproduction ou de distribution de contenus présents sur ce site doivent être adressées via le formulaire de contact en bas de page.
Irstea se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment et sans préavis, afin de les adapter au site et/ou à son fonctionnement.

Droit applicable

Le présent site et les conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de litige, et après l’échec de toute tentative de trouver une solution amiable, les tribunaux français seront compétents pour connaître de ce litige.

Copyright

Tout le contenu de ce site Web est protégé par le droit d’auteur et appartient aux membres de consacre ou au tiers propriétaire du contenu. Sous réserve des dispositions des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, affiché ou transmis sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre, sans l’autorisation écrite préalable des membres de consacre ou du tiers propriétaire du contenu. L’utilisation non autorisée du contenu de ce site peut violer les lois sur les droits d’auteur, les règlements sur la vie privée ou la publicité et les lois et règlements régissant les communications et toute autre loi nationale et locale.

Suivi et commentaires

Nous vous invitons à nous envoyer vos questions et commentaires au sujet de ce site Web ou à signaler tout contenu que vous jugez inexact. Veuillez envoyer vos commentaires accompagnés d’une copie du contenu offensant par courriel via le formulaire de contact en bas de page.

Date de modification : 10 novembre 2023 | Date de création : 09 juin 2022 | Rédaction : INRAE